Ville de Villers-en-Arthies

Ordre du jour du prochain conseil municipal du 30 avril
21 avril 2026

Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour du prochain conseil municipal, qui se tiendra Jeudi 30 avril 2026 à 19 heures à la Mairie de Villers-en-Arthies.

L’ordre du jour comprendra les questions suivantes :
✔️Approbation du Procès-Verbal du conseil municipal du 21 mars 2026
✔️ Règlement intérieur
✔️ Approbation des comptes financiers uniques (CFU)
✔️ Adoption affectation du résultat 2025
✔️ Vote des taux 2026
✔️ Adoption Budget Primitif (BP) 2026
✔️ Délibération fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement M 57.
✔️ Attribution des subventions aux associations-année 2026
✔️ Attribution d’une subvention jeune pompier année 2026
✔️ Attribution d’une subvention à l’association des anciens combattants
✔️ annule et remplace de la délibération 2026-06 Désignation du conseiller communautaire titulaire et du conseiller communautaire suppléant.
✔️ Délibération : fixant le montant accordé – Admission en non-valeur de titres de recettes irrécouvrables
✔️ Désignation d’un délégué élu et d’un délégué agent auprès du Comité National d’Action Sociale (CNAS)
✔️ Achat terrains boisés
✔️ Désignation commissions de la Communauté de Communes Vexin Val de Seine (CCVVS)
✔️ Questions diverses

Pour rappel, ces réunions sont publiques et ouvertes à tous.
Le public assiste aux séances dans le respect du bon déroulement des débats et sans intervenir.

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